Anne Bellamy


Autre nom possible de la personne recherchée:
Anne Moreau
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Bellamy (Anne, Karen)
directrice des mobilités d'une association en charge de la mobilité et du transport public ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la transition écologique
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="20"
nomme_par="Ministère de la transition écologique"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000044361959(source JORF)
nomination
25 Novembre 202125/11/2021
De: Bellamy, née Moreau (Anne, Marie, Marguerite)
conseillère à la Cour de cassation. Chevalier du 9 septembre 1994
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-09-09"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
promotion
17 Mai 200917/05/2009
De: Bellamy, née Moreau (Anne, Marie, Marguerite)
présidente de chambre à la cour d'appel de Versailles ; 30 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000582065(source JORF)
nomination
23 Avril 200023/04/2000
De: Bellamy, née Moreau (Anne, Marie, Marguerite)
conseiller à la cour d'appel de Versailles; 25 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000165202(source JORF)
nomination
15 Mai 199415/05/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.